Une bonne proportion des gestes de plagiat provient d'une méconnaissance des règlements mais aussi des mauvaises pratiques de citation des sources.

L'EBSI a adopté un code d'honneur mettant en exergue les règles qu'elle juge particulièrement importantes et qu'elle veut porter à la connaissance de ses étudiantes et étudiants en matière de fraude et de plagiat ainsi que par rapport aux conditions d'utilisation des ressources et services informatiques mis à leur disposition. L'École veut ainsi informer ses étudiantes et étudiants afin de favoriser un environnement propice à l'apprentissage et demande à toute nouvelle étudiante ou tout nouvel étudiant inscrit à l'un des quatre programmes de l'École de signer ce code d'honneur pour attester qu'il en a pris connaissance. Une copie du code d'honneur peut être consultée à la fin de cette section.

Ce code d'honneur s'inscrit dans l'initiative de l'Université de Montréal à promouvoir les bonnes pratiques en matière d'intégrité intellectuelle (https://integrite.umontreal.ca).

L'étudiante ou l'étudiant qui s'inscrit à l'Université de Montréal doit respecter le cadre réglementaire de cet environnement d'étude et doit respecter les conditions d'utilisation des ressources et services mis à sa disposition.

Les étudiantes et étudiants doivent être conscients qu'ils sont assujettis à l'ensemble de la réglementation de l'Université de Montréal, réglementation qu'ils trouveront sur le site du Secrétariat général de l'Université : https://secretariatgeneral.umontreal.ca.

Par ce code d'honneur, l'EBSI veut informer ses étudiantes et étudiants afin de favoriser un environnement propice à l'apprentissage et leur demande d'attester qu'ils en ont pris connaissance. L'EBSI s'attend à ce que ses étudiantes et étudiants respectent ce code d'honneur.

CODE D'HONNEUR

Honnêteté intellectuelle

Tant en milieu académique qu'en milieu professionnel, l'honnêteté intellectuelle est une valeur centrale. Conséquemment, l'étudiant(e) se doit de respecter le Règlement disciplinaire sur le plagiat et la fraude concernant les étudiants du premier cycle (document numéro 30.3 [1]) et le Règlement disciplinaire sur le plagiat et la fraude concernant les étudiants des cycles supérieurs (document numéro 30.12 [1]) dont voici quelques extraits :

« Article 1 – Infractions :

1.1 Constitue une infraction le fait pour un étudiant de commettre une fraude ou, intentionnellement, par insouciance, négligence ou méconnaissance des règles, tout plagiat ainsi que :

a) toute tentative de commettre ces actes;

b) toute participation à ces actes;

c) toute incitation à commettre ces actes;

d) toute concertation avec une ou plusieurs personnes en vue de commettre ou faciliter ces actes, même s'ils ne sont pas commis ou s'ils le sont par une seule des personnes ayant participé à la concertation.

1.2 Constituent notamment un plagiat ou une fraude :

[…]

c) l'exécution par une autre personne d'une évaluation ;

d) l'utilisation totale ou partielle, littérale ou déguisée, d'un texte, d'un tableau, d'une image, d'un exposé, d'un enregistrement ou de toute autre création d'autrui, publié ou non, sans indication de référence adéquate à l'occasion d'une évaluation ; 

        […]

f) la reproduction, la distribution, et l'obtention, par vol, manœuvre, corruption ou par tout autre moyen, de questions ou de réponses d'examen ou de tout autre document non autorisé ;

[…]

l) la présentation, à des fins d'évaluation d'un travail ou d'une activité visés par le présent Règlement, dont le contenu a été obtenu, en totalité ou en partie, par achat ou échange. »

Article 2 – Sanctions : Les sanctions pour une infraction au règlement peuvent aller de la simple réprimande, en passant par l'obtention d'une note de zéro à un travail, et même aller jusqu'à l'exclusion d'un programme. De plus, « [e]n cas de récidive, des sanctions plus sévères que pour une première infraction peuvent être imposées. »

Environnements informatiques de l'Université de Montréal, laboratoires d'informatique documentaire de l'EBSI et de la Faculté des arts et des sciences (FAS)

L'étudiante ou l'étudiant s'engage à respecter les règlements en vigueur dans les laboratoires d'informatique documentaire de l'EBSI (salles C 2027, C-2035 et C-2043 du pavillon Lionel-Groulx) et de la FAS (salles B-1215 et C-3115 du pavillon Lionel-Groulx) :

• Afin de respecter le droit d'auteur, l'étudiante ou l'étudiant s'engage à ne faire aucune copie des logiciels disponibles sur les postes de travail des laboratoires d'informatique de l'EBSI et à ne pas installer de logiciels personnels ou importés d'Internet sur les postes de travail de ces laboratoires.
• Afin de protéger l'intégrité des postes, l'étudiante ou l'étudiant s'engage à vérifier systématiquement la présence de virus informatiques sur tout support de stockage utilisé dans les laboratoires et sur tout fichier téléchargé à partir du réseau Internet et à ne pas modifier les paramètres de configuration des postes de travail et des différents logiciels implantés dans les laboratoires.
• Afin de se conformer à la mission académique de l'Université, l'étudiante ou l'étudiant reconnaît que les ressources mises à sa disposition dans les laboratoires d'informatique, et en particulier l'accès au web offert dans les laboratoires et les graveurs de disques compacts, ne doivent être utilisés qu'à des fins académiques et s'engage à respecter les règles d'utilisation des environnements informatiques de l'Université. [2]

Travaux d'équipe

Tous les membres d'une équipe doivent contribuer de façon équitable aux travaux d'équipe et sont conjointement responsables du contenu des travaux rendus.

Délais et dates de remise des travaux

Les travaux doivent être remis aux dates précisées dans les plans de cours. Les sanctions indiquées sous la rubrique « Politiques, règlements et directives » du Guide étudiant s'appliqueront en cas de retard non justifié.

Enregistrement des cours

La prestation des cours est soumise au droit d'auteur. L’enregistrement sonore ou visuel d'un cours est strictement interdit à moins d’obtenir au préalable une autorisation écrite de l’enseignante ou de l'enseignant au moyen du formulaire prévu à cet effet en précisant que la permission écrite d’enregistrer ne donne pas la permission de diffuser l’enregistrement.

Les étudiantes et étudiants en situation en handicap doivent présenter à l'enseignante ou l'enseignant, au début du cours, la lettre de mesures d'accommodement du SESH qui leur accorde le droit d'enregistrer les cours.