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Plusieurs possibilités s’offrent aux enseignants! Voici les principales :

La Convention Copibec

Le droit d’auteur, ça nous concerne tous. La Convention COPIBEC permet aux enseignants de l’UdeM qui en font la déclaration de reproduire et de diffuser dans un environnement à accès réservé comme StudiUM, jusqu’à 15 % du nombre total des pages d’une œuvre, ou la totalité d’un chapitre n’excédant pas 20 % d’un livre, ou la totalité d’un article de journal ou de périodique.

De même, toujours s’ils en font la déclaration, ils peuvent reproduire et diffuser la totalité d'une histoire courte, d’une pièce, d'un poème ou d'un essai, toute parole ou texte accompagnant une œuvre musicale, une rubrique d'un ouvrage de référence (ex. : une encyclopédie) une reproduction d'une œuvre artistique (dessin, peinture, impression, photographie, graphique, gravure, illustration, reproduction d'une œuvre de sculpture ou architecturale) incluse dans un livre ou un article couvert par le Répertoire COPIBEC.

Une déclaration auprès du SIUM doit être produite pour chaque document protégé par la Loi sur le droit d'auteur devant être reproduit dans StudiUM pour un cours, un trimestre et un enseignant donnés. Une déclaration doit donc être produite chaque trimestre.

Pour plus d’informations, vous êtes invités à consulter le site de La librairie de l’Université de Montréal. Vous y trouverez deux guides conçus à votre intention et un aide-mémoire. Vous pouvez aussi joindre le Service d’impression (SIUM) au poste 6410 ou par courriel : sium@sea.umontreal.ca

Abonnements des bibliothèques

Vous pouvez sans demande d’autorisation ou obligation de déclarer ajouter des hyperliens vers une ou des ressources documentaires de format numérique (revues, livres, etc.) auxquelles l’université est abonnée par l’entremise de ses bibliothèques.

Pour obtenir plus d’information ou du soutien dans l’intégration de liens vers les publications choisies, on consulte le guide Créer des bibliographies avec liens hypertextes ou on communique avec la/le bibliothécaire responsable de sa discipline.

Autres possibilités

Vous pouvez bien entendu reproduire une œuvre du domaine public (c’est-à-dire dont le droit d’auteur est expiré) et vous pouvez également utiliser, selon les conditions définies par l'auteur, une œuvre à laquelle est attribuée une licence Creative Commons.

Au-delà des possibilités décrites dans cette page, vous devez obtenir la permission de l’auteur, ou du détenteur du droit d’auteur, pour utiliser un contenu protégé, le reproduire, l'adapter, le traduire ou le communiquer.

Ressources utiles

Si utile, les Bibliothèques UdeM ont développé un Guide sur le droit d'auteur à l’intention des étudiants et des enseignants.

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