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L'Université de Montréal a adhéré à la convention sur le droit d'auteur avec la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction. Cette convention prévoit les conditions selon lesquelles il est permis de confectionner du matériel didactique destiné aux étudiantes et étudiants à partir d'extraits de textes déjà publiés. Informations supplémentaires |
Il est important de mentionner que les frais de redevances se rapportant aux droits d'auteur ne seront pas défrayés par le département. Vous devez assumer les coûts si vous désirez inclure un texte qui va au-delà des limites permises.
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