Table of Contents
Tous les regroupements étudiants qui souhaitent être actifs sur le campus doivent obtenir la reconnaissance officielle (et ultérieurement, son renouvellement annuel) de l'Université de Montréal en vertu de la Politique sur les regroupements étudiants (20.13). Cette reconnaissance est décernée par les Services à la vie étudiante. |
|---|
Comment fonder son propre regroupement étudiant et obtenir une reconnaissance officielle en 4 étapes?
...
- les objectifs ou les activités du regroupement étudiant sont en conflit avec les règlements, les politiques, les normes, les missions ou les valeurs de l’Université ou la Charte des droits et libertés de la personne;
- les objectifs ou les activités du regroupement étudiant sont exercés par un regroupement étudiant déjà reconnu par l’Université lors de l’année scolaire en cours;
- le regroupement étudiant ne respecte pas la Politique sur les regroupements étudiants 20.13.
Devenir une OSBL
Le Registraire des entreprises du Québec définit une personne morale sans but lucratif, aussi connue sous le nom de organisation sans but lucratif, comme « un groupement de personnes qui exerce des activités sans but lucratif dans les domaines culturel, social, philanthropique, national, patriotique, religieux, charitable, scientifique, artistique, professionnel, athlétique, sportif, éducatif ou autres ».
Découvrez comment devenir une OSBL et toute l’information sur la gouvernance.
Contact
Vous avez des questions? Communiquez avec la personne-ressource : martin.rioux@umontreal.ca.
...