Include Page | ||||
---|---|---|---|---|
|
Panel | ||||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| ||||||||
...
title | Limitations |
---|
...
title | Conditions d'utilisation et responsabilités de l'utilisateur |
---|
UI Expand | ||
---|---|---|
| ||
Copie audio/vidéo : Les utilisateurs sont priés de noter que les documents à traiter doivent être accompagnés d'une lettre d'autorisation dans le cas où la procédure des droits d'auteur s'applique, sans quoi le personnel pourrait refuser la demande. |
...
...
title | Disponibilité du service |
---|
...
UI Expand | ||
---|---|---|
| ||
Les délais de livraison des documents dépendent de la quantité de commandes. |
...
title | Tarifs |
---|
Pour la copie ou le transfert, des coûts sont applicables selon la nature du traitement, la durée du document et le coût des fournitures.
Le paiement doit se faire par bon de réquisition interne ou en argent à la remise du document traité.
...