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Introduction

La Direction générale des technologies de l'information et des communications (DGTIC) offre un service de ... à ...

L'utilisation de ce service est toutefois sujette aux dispositions contenues dans ce document.

Description du service

Le service est librement accessible en-ligne à l'adresse http://. Toutefois, ... Un compte SIM/UNIP est nécessaire pour s'identifier et se connecter à une session individuelle donnant accès à toutes les fonctions et contenus mis à votre disposition.

Les détails de fonctionnement sont documentés sur ...(hyperlien).

Clientèle

Le service s'adresse:

• au personnel de soutien et enseignant (actuel et retraité);
• aux groupes de recherche;
• aux étudiants;
• aux facultés et départements;
• aux partenaires externes (sur invitation ou par affinité à un groupe fonctionnel de l'UdeM);
• à tout individu ou groupe participant à la vie universitaire de l'Université de Montréal.

À noter que, puisqu'il s'agit d'un wiki public, l'éligibilité au service relève plus de la pertinence de l'usage et des contenus contribués que de l'identité ou l'appartenance propre à l'usager. L'Université se réserve le droit de limiter ou d'interdire l'accès au site à tout groupe ou individu sans explication ni préavis conformément à sa politique d'usage acceptable telle que définie ci-bas.

Usage acceptable

Le service vise l'ensemble de la clientèle de l'UdeM et ses partenaires.

Sont permis les usages à des fins de ...
Sont interdits:

• les usages commerciaux,
• les usages en dérogation aux lois canadiennes,
• les usages causant préjudice à la performance du système ou à ses usagers;
• les usages n'apportant aucun bénéfice direct ou indirect à la communauté universitaire en général. 
• le dépôt d'informations ou documents confidentiels ou critiques au fonctionnement de l'UdeM.
  (Un wiki Zone confidentielle institutionnelle est disponible à cet effet.)

De plus s'appliquent également les autres règles générales, directives et politiques officielles en vigueur concernant la sécurité informatique et les usages permis du réseau de l'UdeM.

Toute dérogation à ces termes devrait être portée à l'attention de l'administrateur de Confluence dont l'adresse est disponible en bas de page du site. L'UdeM se réserve le droit de restreindre l'accès aux utilisateurs authentifiés, d'interdire l'accès aux individus fautifs et de retirer les contenus jugés en dérogation avec ces termes, le tout sans préavis ni autre responsabilité.

Permissions d'accès

Limites et restrictions

Afin de préserver la performance générale du service...

• ...
• l'utilisation de robots et d'agents automatisés (via l'interface web ou l'API) est interdit
  (sauf avec autorisation spéciale de l'administrateur global de l'instance);
• la publicisation des URLs ne dois pas susciter d'achalandage excessif.

L'Université se réserve le droit de restreindre, limiter ou bannir le service aux individus et adresses IP fautives.

Interface programmatique (API) et robots

Propriété intellectuelle

L'usager qui dépose ou reproduit des contenus numériques dont il n'est pas l'auteur a la responsabilité de le faire en conformité avec les droits de propriété intellectuelle de l'auteur original et/ou d'en attribuer le crédit et la provenance selon les règles en usage.

L'usager qui crée ou dépose des contenus numériques dont il est l'auteur doit en spécifier le régime de droit applicable par une mention © ou cc.

À défaut de le faire, les contenus seront considérés... tel que mentionné en bas de page:

Pour plus d'info, voir: Politique de l'UdeM sur les contenus numériques .

Décharge de responsabilité

L'Université se dégage de toute responsabilité relative aux dommages de toutes sortes et inconvénients pouvant résulter de l'usage de ce service, de sa non-disponibilité, de son retrait ou d'informations erronées. Les informations, opinions et données qui y figurent n'engagent que leurs auteurs respectifs. La responsabilité de l'Université quant aux propos diffamatoires, informations erronées et autres usages non-permis se limite au retrait sur demande des contenus dommageables ou offensants.

Restructuration, consolidation et déplacement des contenus

L'Université se réserve le droit de restructurer, consolider et déplacer les contenus afin d'assurer une meilleure navigabilité ainsi qu'une saine gestion des contenus et des ressources du système.

Rétention, conservation et archivage des contenus

L'Université s'engage à maintenir ... Après quoi ils pourraient être détruits ou archivés en un autre emplacement et dans un format indéterminé selon la politique d'archivage de l'Université.

De plus, selon la nature des informations et documents, une routine d'archivage périodique et automatique des pièces jointes pourrait exister vers le dépôt institutionnel officiel de l'Université conformément aux règles d'archivage en force à l'UdeM.

Dans l'éventualité où le service devait être interrompu ou restreint, tous les efforts raisonnables seraient déployés pour... Finalement, un archivage ultime devrait être effectué vers le dépôt institutionnel officiel de l'Université conformément à la Loi sur les archives du Québec.

Performance et disponibilité

Le service est offert sans garantie de disponibilité ni de performance. La maintenance du système peut être effectuée durant les heures d'affaires. Outre les pannes et imprévus, les interruptions de service feront l'objet d'une annonce par l'entremise du système Prévus/Imprévus de la DGTIC (puis éventuellement par un système d'annonce propre à Confluence). Un délai de rigueur fixé à 5 jours ouvrables sera observé entre ladite annonce et les interruptions de service planifiées durant les heures ouvrables.

Modules et fonctions ajoutées (plugins)

...

Exclusions

Entrée en vigueur de la présente entente

Cette entente est réputée en vigueur à sa mise en-ligne.

Modifications à la présente entente et sa distribution

L'Université se réserve le droit de modifier cette entente selon les besoins de temps à autres. Un avis de modification sera affiché en bas de page lorsqu'applicable.

Questions, plaintes et abus

• Site fonctionnant grâce à Atlassian Confluence 2.8.2, le wiki d'entreprise.
• Requête concernant un bogue/une fonctionnalité -
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• Contacter les administrateurs