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Sources des politiques, règlements et directives

(1er cycle)

Les extraits sont tirés des règlements suivants :

• Règlement des études de premier cycle (http://www.etudes.umontreal.ca/reglements/ReglEtud1erCyc.html)
• Annuaire général de l'Université de Montréal 2015–2016 (http://www.etudes.umontreal.ca/publications/annu_pdf/2015-2016/index.html)
• Règlement disciplinaire sur le plagiat ou la fraude concernant les étudiants (http://secretariatgeneral.umontreal.ca/fileadmin/user_upload/secretariat/doc_officiels/reglements/enseignement/ens30_3-reglement-disciplinaire-plagiat-fraude-etudiants.pdf)
• Politique de l'Université de Montréal sur la propriété intellectuelle (http://secretariatgeneral.umontreal.ca/fileadmin/user_upload/secretariat/doc_officiels/reglements/recherche/rech60_13-politique-universite-de-montreal-propriete-intellectuelle.pdf)
• Conservation des travaux et examens
  Note de service du vice-décanat aux études, 5 octobre 1994
• Politique de l'EBSI sur la conservation des travaux
• Division des archives. Calendrier des règles de conservation des documents (http://www.archiv.umontreal.ca/service/calendrier/calendrier_accueil.html)
• Surveillance d'examens et plagiat
  Note de service du vice-décanat aux études, 6 octobre 2006.

En raison d'éventuelles mises à jour, la version numérique de ces règlements prévaut sur ce qui figure dans le présent guide.

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