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Tous ces documents doivent être joints à l'enregistrement en ligne du regroupement et des membres du conseil exécutif :
- la Politique sur les regroupements étudiants 20.13, lue par l’ensemble des membres du regroupement et signée par la présidente ou le président
- la charte constitutive avec vos règlements généraux adoptée en assemblée constitutive (modèle Word | PDF)
- le procès-verbal de l'assemblée constitutive (modèle Word | PDF)
- la liste des membres actives et actifs (prénom, nom et matricule) dont la majorité doit être composée d’étudiantes et étudiants de l’UdeM
- la planification des activités pour l'année en cours (modèle Word | PDF)
- le logo et tout autre document pertinent
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- les objectifs ou les activités du regroupement étudiant sont en conflit avec les règlements, les politiques, les normes, les missions ou les valeurs de l’Université ou la Charte des droits et libertés de la personne;
- les objectifs ou les activités du regroupement étudiant sont exercés par un regroupement étudiant déjà reconnu par l’Université lors de l’année scolaire en cours;
- le regroupement étudiant ne respecte pas la Politique sur les regroupements étudiants 20.13.
Comment renouveler la reconnaissance de votre regroupement étudiant?
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- les objectifs ou les activités du regroupement étudiant sont en conflit avec les règlements, les politiques, les normes, les missions ou les valeurs de l’Université ou la Charte des droits et libertés de la personne;
- les objectifs ou les activités du regroupement étudiant sont exercés par un regroupement étudiant déjà reconnu par l’Université lors de l’année scolaire en cours;
- le regroupement étudiant ne respecte pas la Politique sur les regroupements étudiants 20.13.
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