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Sources des politiques, règlements et directives (1er cycle)

Les extraits sont tirés des règlements suivants :

• Règlement des études de premier cycle.
  (https://secretariatgeneral.umontreal.ca/public/secretariatgeneral/documents/doc_officiels/reglements/enseignement/ens30_1-reglement-etudes-premier-cycle.pdf)
• Annuaire général de l'Université de Montréal 2022–20232024–2025. 
  (https://registraire.umontreal.ca/publications-et-ressources/annuaires/)
• Règlement disciplinaire sur le plagiat ou la fraude concernant les étudiants du premier cycle.(https://secretariatgeneral.umontreal.ca/public/secretariatgeneral/documents/doc_officiels/reglements/enseignement/ens30_3-reglement-disciplinaire-plagiat-fraude-etudiants-premier-cycle.pdf)
• Politique de l'Université de Montréal sur la propriété intellectuelle.
  (https://secretariatgeneral.umontreal.ca/public/secretariatgeneral/documents/doc_officiels/reglements/recherche/rech60_13-politique-universite-de-montreal-propriete-intellectuelle.pdf)
• Conservation des travaux et examens.
  Note de service du vice-décanat aux études, 5 octobre 1994
• Politique de l'EBSI sur la conservation des travaux et examens
• Division des archives et de la gestion de documents et des archives. Règles l'information. Règles de gestion des documents
  (http://www.archiv.umontreal.ca/service/regles_gestion/rdg_accueil.html)
• Surveillance d'examens et plagiat.
  Note de service du vice-décanat aux études, 6 octobre 2006.

En raison d'éventuelles mises à jour, la version numérique de ces règlements prévaut sur ce qui figure dans le présent guide.

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