Le Règlement disciplinaire sur le plagiat et la fraude concernant les étudiants des cycles supérieurs « s'applique aux étudiants inscrits aux programmes d'études supérieures et vise toutes les activités, incluant celles pouvant être faites au premier cycle, faisant l'objet d'une évaluation, dans le cadre de cours et de séminaires, notamment, mais non exclusivement, les examens, tout type de travaux y compris les travaux dirigés, rapports de stage, les mémoires de maîtrise, les devis de recherche, les textes de soutien présentés lors de l'examen de synthèse et les thèses de doctorat » (Règlement disciplinaire sur le plagiat et la fraude concernant les étudiants des cycles supérieurs, chapitre I).

La version complète du règlement est disponible sur le site du Secrétariat général de l'Université de Montréal (https://secretariatgeneral.umontreal.ca/public/secretariatgeneral/documents/doc_officiels/reglements/enseignement/ens30_12-reglement-disciplinaire-plagiat-fraude-etudiants-cycles-superieurs.pdf).