Les extraits dans les rubriques en lien avec les politiques, règlements et directives sont tirés des règlements suivants :

• Règlement pédagogique de la Faculté des études supérieures et postdoctorales (FESP) (secretariatgeneral.umontreal.ca/fileadmin/secretariat/Documents/Reglements/ens30_2-reglement-pedagogique-faculte-etudes-superieures-postdoctorales.pdf)
• Règlement disciplinaire sur le plagiat ou la fraude concernant les étudiants (secretariatgeneral.umontreal.ca/fileadmin/user_upload/secretariat/doc_officiels/reglements/enseignement/ens30_3-reglement-disciplinaire-plagiat-fraude-etudiants.pdf)
• Politique de l'Université de Montréal sur la propriété intellectuelle (secretariatgeneral.umontreal.ca/fileadmin/user_upload/secretariat/doc_officiels/reglements/recherche/rech60_13-politique-universite-de-montreal-propriete-intellectuelle.pdf)
• Conservation des travaux et examens (note de service du vice-décanat aux études, 5 octobre 1994)
• Politique de l'EBSI sur la conservation des travaux

En raison d'éventuelles mises à jour, la version numérique de ces règlements prévaut sur ce qui figure dans le présent guide.