Les extraits dans les rubriques en lien avec les politiques, règlements et directives sont tirés des règlements suivants :

• Règlement pédagogique des études supérieures et postdoctorales (https://secretariatgeneral.umontreal.ca/documents-officiels/reglements-et-politiques/reglement-pedagogique-des-etudes-superieures-et-postdoctorales/)
• Règlement disciplinaire sur le plagiat et la fraude concernant les étudiants des cycles supérieurs (https://secretariatgeneral.umontreal.ca/public/secretariatgeneral/documents/doc_officiels/reglements/enseignement/ens30_12-reglement-disciplinaire-plagiat-fraude-etudiants-cycles-superieurs.pdf)
• Politique de l'Université de Montréal sur la propriété intellectuelle (https://secretariatgeneral.umontreal.ca/public/secretariatgeneral/documents/doc_officiels/reglements/recherche/rech60_13-politique-universite-de-montreal-propriete-intellectuelle.pdf)
• Conservation des travaux et examens (note de service du vice-décanat aux études, 5 octobre 1994)
• Politique de l'EBSI sur la conservation des travaux

En raison d'éventuelles mises à jour, la version numérique de ces règlements prévaut sur ce qui figure dans le présent guide.