Le Comité d'études supérieures de l'EBSI examine les résultats des évaluations de l'étudiante ou l'étudiant ainsi que le rendement global de celui-ci par rapport à l'état d'avancement de ses travaux. Après consultation de l'enseignante ou l'enseignant responsable de chaque cours, le comité peut :

• Approuver ou établir, pour chaque cours, la note finale qui sera inscrite au bulletin de l'étudiante ou l'étudiant.
• Recommander à la directrice d'autoriser l'étudiante ou l'étudiant à s'inscrire au trimestre suivant, de mettre fin à la candidature de celui-ci ou de lui accorder un trimestre de probation.

L'étudiante ou l'étudiant peut demander une révision de cette décision au Comité d'appel prévu à l'article 42 du Règlement pédagogique des études supérieures et postdoctorales.