L'enseignant fixe la date de remise de chaque travail et en avertit les étudiants, par écrit, dès le début du trimestre (plan de cours). L'étudiant doit gérer son temps de façon à respecter toutes ses échéances et la date de remise de ses travaux.

La remise de tous les travaux doit se faire au début de chaque cours ou séance de travaux pratiques. En cas de retard dans la remise d'un travail, les pénalités suivantes s'appliquent :

• Première semaine de calendrier : 5 % de la note du travail retranchés par jour de retard, jusqu'à concurrence de 35 %. Le samedi et le dimanche sont comptés.
• Le 8e jour de calendrier : note F (échec ou zéro).

L'étudiant qui peut donner une raison valable pour remettre un travail en retard doit en demander la permission par écrit à l'enseignant avant le cours. Ce dernier doit décider s'il accepte ou non le retard de l'étudiant et l'en aviser par écrit. En cas de conflit, le litige sera tranché par le directeur.

Si l'enseignant accorde un délai pour la remise d'un travail, il doit indiquer une date limite sur l'entente qu'il remet au technicien à la gestion des dossiers étudiants. En aucun cas, cette date ne peut excéder trois mois après la fin d'un trimestre. L'étudiant qui ne respecte pas ce délai devra obligatoirement se réinscrire au cours et payer de nouveau les frais de scolarité exigés.

Tout travail peut être remis au secrétariat de l'EBSI. Un membre du personnel du secrétariat doit y apposer ses initiales et indiquer la date de réception. Après les heures d'ouverture, il est possible de déposer les travaux dans la boîte prévue à cet effet se trouvant dans le couloir d'entrée à l'extérieur du secrétariat.

REFORMULATIONCourriel Clément

Pour les guides, la formulation concernant les retards pourrait être précisée (voir l'échange avec Michèle), en se basant sur la formulation du guide de la FESP (29b)

29. Défaut de se soumettre à une évaluation

La note F* (échec par absence) est attribuée à l'étudiant qui ne se présente pas à une séance d'évaluation par mode d'examen à moins que, dans les huit jours ouvrables, il ne justifie par écrit son absence auprès du doyen pour un motif jugé valable par ce dernier.

La note F est attribuée à l'étudiant qui

a) étant présent à une séance d'évaluation par mode d'examen ne remet aucune copie, s'il s'agit d'une épreuve écrite, ou refuse de répondre aux questions, s'il s'agit d'une épreuve orale,

b) ne remet pas à la date fixée par le professeur un travail constituant un élément d'évaluation d'un cours, à moins que, dans les huit jours francs, il ne justifie par écrit son retard auprès du doyen pour un motif jugé valable par ce dernier.

Et peut-être ajouter une formulation basée sur le règlement 32 :

32. Retard à remettre un travail

En cas de retard, pour un motif jugé valable, à remettre un travail constituant un élément d'évaluation d'un cours, l'étudiant doit remettre celui ci dans le délai fixé par le doyen, après consultation du professeur. Ce délai ne peut excéder un trimestre.

<complément>

Je me rends compte qu’il y a un certain flou dans cette formulation et que nous devrions modifier le texte.

1^re question : je crois qu’on peut l’interpréter comme « la note maximale qu’il aurait pu obtenir ».

2^e question : je crois qu’on devrait plutôt écrire « jours francs » qui se définit comme suit :

Jour franc

Notion juridique parfois utilisée pour préciser les modalités de décompte des délais impartis pour mettre en œuvre une action ou une procédure. Le jour franc va de 0 heure à 24 heures et pendant la période concernée le jour de départ, le jour du terme et les jours fériés ne sont pas pris en compte.

Donc il ne fait pas compter le jour de départ (i.e., le jour de la date prévue de la remise) ni les jours fériés (p. ex., lundi 23 mai), mais on compte les autres jours y compris les samedis et dimanches. Idéalement tu l’interpréteras de cette façon.

REFORMULATION