Le Règlement disciplinaire sur le plagiat ou sur la fraude s'applique aux étudiants inscrits aux programmes d'études supérieures et vise toutes les activités, incluant celles pouvant être faites au premier cycle, faisant l'objet d'une évaluation, dans le cadre de cours et de séminaires, notamment, mais non exclusivement, les examens, tous types de travaux y compris les travaux dirigés, rapports de stage, mémoires de maîtrise, devis de recherche, textes de soutien présentés lors de l'examen de synthèse et thèses. La version complète du règlement est disponible sur le site du Secrétariat général de l'Université de Montréal (http://secretariatgeneral.umontreal.ca/fileadmin/user_upload/secretariat/doc_officiels/reglements/enseignement/ens30_3-reglement-disciplinaire-plagiat-fraude-etudiants.pdf).