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Politique de l'Université de Montréal sur la propriété intellectuelle (1er et 2e cycles)

Le droit d'auteur est reconnu à l'étudiant sur tout type de travail protégé par droit d'auteur qu'il a élaboré dans le cadre de son programme d'études à l'EBSI, selon les termes et conditions prévus par la Politique sur la propriété intellectuelle en vigueur à l'Université de Montréal. Pour la mention de droit d'auteur sur les travaux d'étudiants, voir la rubrique Présentation des travaux.