Le Règlement disciplinaire sur le plagiat et la fraude concernant les étudiants des cycles supérieurs « s'applique aux [étudiantes et] étudiants inscrits aux programmes d'études supérieures, incluant les programmes d'échanges, ou en tant qu'[étudiantes ou] étudiants libres, et vise toutes les activités, incluant celles pouvant être faites au premier cycle, faisant l'objet d'une Évaluation.

Dans le présent Règlement, on entend par "Évaluation" tout examen, exposé oral, rapport de stage, travail dirigé, mémoire de maîtrise, devis de recherche, texte de soutien présenté lors de l'examen de synthèse, thèse de doctorat ou autre activité évaluée faisant l'objet d'un prérequis dans le cadre d'un cours, d'un séminaire ou d'un programme. » (Règlement disciplinaire sur le plagiat et la fraude concernant les étudiants des cycles supérieurs, chapitre I).

La version complète du règlement est disponible sur le site du Secrétariat général de l'Université de Montréal (https://secretariatgeneral.umontreal.ca/public/secretariatgeneral/documents/doc_officiels/reglements/enseignement/ens30_12-reglement-disciplinaire-plagiat-fraude-etudiants-cycles-superieurs.pdf).